Direction Régionale de l'Environnement, de l'Aménagement et du Logement de Bretagne
Réseau CORPEP Bretagne - Prélèvement d'échantillons et d'analyses d eau - Années 2024-2027Lot 1 : PrélèvementsLot 2 : Analyse
Type de marché : Avis d'appel public à concurrence
Date limite de dépôt : 25/04/2024 à 12h00 (paru le 24/03/2024)
Localisation : 
Type de procédure : AutreAvis de marché
Département(s) de publication :
35, 22, 29, 56
Annonce n°
24-34846
Section 1 -
Acheteur
1.1
Acheteur
Nom officiel
:
Direction Régionale de l'Environnement, de l'Aménagement et du Logement de Bretagne
Forme juridique de l’acheteur
:
Organisme de droit public, contrôlé par une autorité publique centrale
Activité du pouvoir adjudicateur
:
Services d’administration générale
Section 2 -
Procédure
2.1
Procédure
Titre
:
Réseau CORPEP Bretagne - Prélèvement d'échantillons et d'analyses d eau - Années 2024-2027 Lot 1 : Prélèvements Lot 2 : Analyse
Description
:
Ce réseau comporte 10 stations représentatives des différentes pressions phytosanitaires bretonnes. Deux lots : Lot 1 : Prélèvements d'échantillons d'eau dans les cours d'eau de la région Bretagne Lot 2 : Analyse de pesticides et phosphore dans les eaux superficielles prélevées par le titulaire du lot n° 1.
Identifiant de la procédure
:
3a609b60-3dc4-46da-ae1e-dc8a14150710
Identifiant interne
:
DREAL-MCPA-2024-01
Type de procédure
:
Ouverte
2.1.1
Objet
Nature du marché
:
Services
Nomenclature principale
(
cpv
):
90711300
Analyse des indicateurs environnementaux autres que pour la construction
2.1.4
Informations générales
Informations complémentaires
:
Dématérialisation : Lors de la première utilisation de la plateforme de dématérialisation (http://www.marchespublics.gouv.fr), le candidat installera les prérequis techniques et prendra connaissance du manuel d'utilisation. La remise d'une offre par voie électronique se fera sur la plateforme de dématérialisation sous la référence DREALMCPA202401.
Base juridique
:
Directive 2014/24/UE
2.1.6
Motifs d’exclusion
Motifs d’exclusion purement nationaux
:
Les autres motifs d'exclusions figurent dans le DCE
Section 5 -
Lot
5.1
Lot
:
LOT-0001
Titre
:
Prélèvements d'échantillons d'eau dans les cours d'eau de la région Bretagne (10 stations)
Description
:
Prélèvements d'échantillons d'eau dans les cours d'eau de la région Bretagne (10 stations). Les prélèvements serviront aux analyses du lot 2 (analyses des pesticides et phosphore)
Identifiant interne
:
Lot : 1
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Services
Nomenclature principale
(
cpv
):
90711300
Analyse des indicateurs environnementaux autres que pour la construction
5.1.6
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
Informations complémentaires
:
Le marché est conclu pour une durée d'un an ferme et peut être reconduit tacitement deux fois.
5.1.9
Critères de sélection
Critère
:
Type
:
Capacité technique et professionnelle
Description
:
Si le candidat utilise le DUME : Les documents et renseignements mentionnés à l'article R.2143-4 du CCP en complétant le DUME rédigé en français avec : - les informations concernant l'opérateur économique (partie II à remplir en totalité) ; - une liste des prestations exécutées sur les 3 dernières années (partie IV C 1b). Si le candidat n'utilise pas le DUME : A - Expérience : - La présentation d'une liste des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Cette présentation pourra être accompagnée d'attestations de l'acheteur. B - Capacités professionnelles : - L'indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et/ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de prestation de services de même nature que celle du marché. - La preuve de ces capacités peut être apportée par tout autre moyen notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références attestant de la compétence de l'opérateur économique à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat. C - Capacités techniques : - Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement, pour chacune des 3 dernières années ; - Une déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du marché public.
Utilisation de ce critère
:
Utilisés
Critère
:
Type
:
Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Description
:
Si le candidat utilise le DUME : - Conformément à l'article R.2143-4 du CCP, le candidat peut transmettre un DUME (rédigé en français), en pièce libre au format XML sur PLACE (plate-forme www.marches-publics.gouv.fr) avec également l'inscription sur le registre professionnel ou le registre du commerce (partie IV A 1). Si le candidat n'utilise pas le DUME : - Les documents et renseignements mentionnés à l'article R.2143-3 du CCP. A cet effet, le candidat pourra utiliser les formulaires DC1 et DC2 téléchargeables sur le site https://www.economie.gouv.fr/daj (/Commande publique/Formulaires de la commande publique ; - La forme juridique du candidat ; - En cas de groupement, sa nature et le nom du mandataire ; - Le(s) lot(s) pour lequel/lesquels la candidature est déposée ; - Les pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat y compris, en cas de groupement, le cas échéant, les habilitations nécessaires pour représenter les entreprises au stade de la passation du marché ; - L'inscription sur le registre professionnel.
Utilisation de ce critère
:
Utilisés
5.1.10
Critères d’attribution
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
La valeur technique sera analysée selon les éléments d'appréciation suivants : Les moyens de déclenchement, l'organisation des tournées « prélèvements », le calendrier prévisionnel, Les méthodes mises en œuvre pour la réalisation des prélèvements, La constitution de l'équipe ainsi que l'expérience et le cursus de ses membres, La logistique, le conditionnement des échantillons et conditions de transport.
Pondération (pourcentage, valeur exacte)
:
50
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
Les performances environnementales seront analysées selon les éléments d'appréciation suivants: Déplacement, transport (véhicule électrique) Mise en œuvre de pratiques environnementales vertueuses au regard de l'exécution des prestations
Pondération (pourcentage, valeur exacte)
:
10
Critère
:
Type
:
Prix
Description
:
Le critère prix sera analysé au vu de la décomposition du prix global et forfaitaire
Pondération (pourcentage, valeur exacte)
:
30
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
Les délais d'exécution et de livraison seront analysés selon les éléments d'appréciation suivants : Les caractéristiques opérationnelles mises en oeuvre Les moyens de sécurisation des procédures L'assistance technique
Pondération (pourcentage, valeur exacte)
:
10
5.1.11
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles
:
FRA
Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles
:
FRA
Adresse des documents de marché
:
https://www.marches-publics.gouv.fr,
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
Variantes
:
Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
Date limite de réception des offres
:
25/04/2024
à 12:00
Date limite de validité de l’offre
:
90
DAY
Conditions du marché
:
Facturation en ligne
:
Requise
Le paiement en ligne sera utilisé
Forme juridique que doit revêtir un groupe de soumissionnaires auquel un marché est attribué
:
Le groupement sera solidaire.
Informations relatives aux délais de recours
:
Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique
:
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal administratif de Rennes
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
:
Direction Régionale de l'Environnement, de l'Aménagement et du Logement de Bretagne
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
:
Direction Régionale de l'Environnement, de l'Aménagement et du Logement de Bretagne
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
:
Tribunal administratif de Rennes
Organisation qui reçoit les demandes de participation
:
Direction Régionale de l'Environnement, de l'Aménagement et du Logement de Bretagne
Organisation qui traite les offres
:
Direction Régionale de l'Environnement, de l'Aménagement et du Logement de Bretagne
5.1
Lot
:
LOT-0002
Titre
:
Analyses de pesticides et phosphore dans les eaux superficielles prélevées par le titulaire du lot n°1.
Description
:
Analyses de pesticides et phosphore dans les eaux superficielles prélevées par le titulaire du lot n°1.
Identifiant interne
:
Lot : 2
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Services
Nomenclature principale
(
cpv
):
90711300
Analyse des indicateurs environnementaux autres que pour la construction
5.1.4
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements
:
0
5.1.6
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
Informations complémentaires
:
Le marché est conclu pour une durée d'un an ferme et peut être reconduit tacitement deux fois.
5.1.9
Critères de sélection
Critère
:
Type
:
Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Description
:
Si le candidat utilise le DUME : - Conformément à l'article R.2143-4 du CCP, le candidat peut transmettre un DUME (rédigé en français), en pièce libre au format XML sur PLACE (plate-forme www.marches-publics.gouv.fr) avec également l'inscription sur le registre professionnel ou le registre du commerce (partie IV A 1). Si le candidat n'utilise pas le DUME : - Les documents et renseignements mentionnés à l'article R.2143-3 du CCP. A cet effet, le candidat pourra utiliser les formulaires DC1 et DC2 téléchargeables sur le site https://www.economie.gouv.fr/daj (/Commande publique/Formulaires de la commande publique ; - La forme juridique du candidat ; - En cas de groupement, sa nature et le nom du mandataire ; - Le(s) lot(s) pour lequel/lesquels la candidature est déposée ; - Les pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat y compris, en cas de groupement, le cas échéant, les habilitations nécessaires pour représenter les entreprises au stade de la passation du marché ; - L'inscription sur le registre professionnel.
Utilisation de ce critère
:
Utilisés
Critère
:
Type
:
Capacité économique et financière
Description
:
Si le candidat utilise le DUME : Les documents et renseignements mentionnés à l'article R.2143-4 du CCP en complétant le DUME rédigé en français avec : - le chiffre d'affaires annuel des 3 derniers exercices (partie IV B 1a) ; - le chiffre d'affaires annuel des 3 derniers exercices dans le domaine d'activités couvert par le marché (partie IV B 2a) ; - le montant couvert par l'assurance contre les risques professionnels (partie IV B 5) ; - ou une déclaration appropriée de banque (partie IV B 6). Si le candidat n'utilise pas le DUME : - Une déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles ; - Une déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels par une attestation de l'assureur ; - Le candidat peut prouver sa capacité par tout autre document considéré comme équivalent par l'acheteur.
Utilisation de ce critère
:
Utilisés
5.1.10
Critères d’attribution
Critère
:
Type
:
Prix
Description
:
Le critère sera analysé au vu de la décomposition du prix global et forfaitaire
Pondération (pourcentage, valeur exacte)
:
30
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
Les performances environnementales seront analysées selon les éléments d'appréciation suivants: Déplacement, transport (véhicule électrique), Mise en œuvre de pratiques environnementales vertueuses au regard de l'exécution des prestations.
Pondération (pourcentage, valeur exacte)
:
10
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
Les délais d'exécution et de livraison seront analysés selon les éléments d'appréciation suivants : Les caractéristiques opérationnelles mises en œuvre Les moyens de sécurisation des procédures, L'assistance technique.
Pondération (pourcentage, valeur exacte)
:
10
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
La valeur technique sera analysée selon les éléments d'appréciation suivants : Les méthodes et précisions d'analyse proposées, La liste des molécules proposées à analyser (liste à fournir en format tableur), méthode d'analyse utilisée avec ses performances, La constitution de l'équipe ainsi que l'expérience et le cursus de ses membres, le calendrier prévisionnel, La logistique, le conditionnement des échantillons et conditions de transport.
Pondération (pourcentage, valeur exacte)
:
50
5.1.11
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles
:
FRA
Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles
:
FRA
Adresse des documents de marché
:
https://www.marches-publics.gouv.fr,
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
Variantes
:
Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
Date limite de réception des offres
:
25/04/2024
à 12:00
Date limite de validité de l’offre
:
90
DAY
Conditions du marché
:
Facturation en ligne
:
Requise
Le paiement en ligne sera utilisé
Forme juridique que doit revêtir un groupe de soumissionnaires auquel un marché est attribué
:
Le groupement sera solidaire.
Informations relatives aux délais de recours
:
Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique
:
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal administratif de Rennes
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
:
Direction Régionale de l'Environnement, de l'Aménagement et du Logement de Bretagne
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
:
Direction Régionale de l'Environnement, de l'Aménagement et du Logement de Bretagne
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
:
Tribunal administratif de Rennes
Organisation qui reçoit les demandes de participation
:
Direction Régionale de l'Environnement, de l'Aménagement et du Logement de Bretagne
Organisation qui traite les offres
:
Direction Régionale de l'Environnement, de l'Aménagement et du Logement de Bretagne
Section 8 -
Organisations
8.1
ORG-0006
Nom officiel
:
Tribunal administratif de Rennes
Numéro d’enregistrement
:
17350005900014
Ville
:
Rennes Cedex
Code postal
:
35044
Pays
:
France
Adresse électronique
:
greffe.tarennes@juradm.fr
Téléphone
:
0223212828
Rôles de cette organisation
:
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1
ORG-0001
Nom officiel
:
Direction Régionale de l'Environnement, de l'Aménagement et du Logement de Bretagne
Numéro d’enregistrement
:
13001000200017
Adresse postale
:
10, rue Maurice Fabre
Ville
:
Rennes cedex
Code postal
:
35065
Subdivision pays (NUTS)
:
Ille-et-Vilaine
(
FRH03
)
Pays
:
France
Adresse électronique
:
ma.df.agir.dreal-bretagne@developpement-durable.gouv.fr
Téléphone
:
0290026938
Rôles de cette organisation
:
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui reçoit les demandes de participation
Organisation qui traite les offres
Section 11 -
Informations relatives à l’avis
11.1
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis
:
90b52b16-1613-497f-9f02-5bdec982fab6
-
01
Type de formulaire
:
Mise en concurrence
Type d’avis
:
Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis
:
22/03/2024
à 15:41
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible
:
français
11.2
Informations relatives à la publication
Date d'envoi du présent avis à la publication : 22/03/2024
L'accès aux questions / réponses nécessite d'être authentifié.
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