CENTRE HOSPITALIER DU CENTRE BRETAGNE
Fourniture de pains et viennoiseries
Type de marché : Avis d'appel public à concurrence
Date limite de dépôt : 03/06/2024 à 12h00 (paru le 26/04/2024)
Localisation : 
Type de procédure : Appel d'Offres OuvertAvis de marché
Département(s) de publication :
56
Annonce n°
24-49406
Section 1 -
Acheteur
1.1
Acheteur
Nom officiel
:
CENTRE HOSPITALIER DU CENTRE BRETAGNE
Forme juridique de l’acheteur
:
Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur
:
Santé
Section 2 -
Procédure
2.1
Procédure
Titre
:
Fourniture de pains et viennoiseries
Description
:
Fourniture de pains et viennoiseries
Identifiant de la procédure
:
edfb1c9e-09dd-4506-8980-efc5600de72c
Identifiant interne
:
2024-10
Type de procédure
:
Ouverte
2.1.1
Objet
Nature du marché
:
Fournitures
Nomenclature principale
(
cpv
):
15811100
Pain
2.1.2
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)
:
Morbihan
(
FRH04
)
Pays
:
France
2.1.4
Informations générales
Informations complémentaires
:
L'acheteur se réserve la possibilité de confier au titulaire, en application de l'article R. 2122-7 du code de la commande publique, des marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles qui lui sont confiées au titre du présent accord-cadre à bons de commande dans le cadre d'une procédure négociée sans publicité ni mise en concurrence. La durée pendant laquelle ces nouveaux marchés pourront être conclus ne peut dépasser trois ans à compter de la notification du présent accord-cadre à bons de commande.
Base juridique
:
Directive 2014/24/UE
2.1.6
Motifs d’exclusion
Motifs d’exclusion purement nationaux
:
Articles L. 2141-1 à L. 2141-14 du code de la commande publique
Section 5 -
Lot
5.1
Lot
:
LOT-0003
Titre
:
Fourniture de pains et viennoiseries sur le site de KERVENOAEL
Description
:
Fourniture de pains et viennoiseries sur le site de KERVENOAEL
Identifiant interne
:
3
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Fournitures
Nomenclature principale
(
cpv
):
15811100
Pain
5.1.3
Durée estimée
Date de début
:
01/09/2024
Durée
:
48
MONTH
5.1.5
Valeur
Valeur estimée hors TVA
:
100,000
EUR
5.1.6
Informations générales
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Informations complémentaires
:
La remise d'échantillons est attendue. Se référer à l'article 2.6 du règlement de la consultation.
5.1.9
Critères de sélection
Critère
:
Type
:
Capacité économique et financière
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
https://achat-sante.safetender.com,
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://achat-sante.safetender.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
03/06/2024
à 12:00
Date limite de validité de l’offre
:
4
MONTH
Conditions du marché
:
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
non
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE RENNES
5.1
Lot
:
LOT-0005
Titre
:
Fourniture de pains et viennoiseries sur le site de GUEMENE SUR SCORFF
Description
:
Fourniture de pains et viennoiseries sur le site de GUEMENE SUR SCORFF
Identifiant interne
:
5
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Fournitures
Nomenclature principale
(
cpv
):
15811100
Pain
5.1.3
Durée estimée
Date de début
:
01/09/2024
Durée
:
48
MONTH
5.1.5
Valeur
Valeur estimée hors TVA
:
100,000
EUR
5.1.6
Informations générales
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
Informations complémentaires
:
La remise d'échantillons est attendue. Se référer à l'article 2.6 du règlement de la consultation.
5.1.9
Critères de sélection
Critère
:
Type
:
Capacité économique et financière
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
https://achat-sante.safetender.com,
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://achat-sante.safetender.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
03/06/2024
à 12:00
Date limite de validité de l’offre
:
4
MONTH
Conditions du marché
:
Facturation en ligne
:
Autorisée
La commande en ligne sera utilisée
:
non
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE RENNES
5.1
Lot
:
LOT-0001
Titre
:
Fourniture de pains et viennoiseries sur le site de LOUDEAC
Description
:
Fourniture de pains et viennoiseries sur le site de LOUDEAC
Identifiant interne
:
1
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Fournitures
Nomenclature principale
(
cpv
):
15811100
Pain
5.1.3
Durée estimée
Date de début
:
01/09/2024
Durée
:
48
MONTH
5.1.5
Valeur
Valeur estimée hors TVA
:
120,000
EUR
5.1.6
Informations générales
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Informations complémentaires
:
La remise d'échantillons est attendue. Se référer à l'article 2.6 du règlement de la consultation.
5.1.9
Critères de sélection
Critère
:
Type
:
Capacité économique et financière
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
https://achat-sante.safetender.com,
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://achat-sante.safetender.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
03/06/2024
à 12:00
Date limite de validité de l’offre
:
4
MONTH
Conditions du marché
:
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
non
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE RENNES
5.1
Lot
:
LOT-0004
Titre
:
Fourniture de pains et viennoiseries sur le site de PLEMET
Description
:
Fourniture de pains et viennoiseries sur le site de PLEMET
Identifiant interne
:
4
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Fournitures
Nomenclature principale
(
cpv
):
15811100
Pain
5.1.5
Valeur
Valeur estimée hors TVA
:
60,000
EUR
5.1.6
Informations générales
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Informations complémentaires
:
La remise d'échantillons est attendue. Se référer à l'article 2.6 du règlement de la consultation.
5.1.9
Critères de sélection
Critère
:
Type
:
Capacité économique et financière
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
https://achat-sante.safetender.com,
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://achat-sante.safetender.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
03/06/2024
à 12:00
Conditions du marché
:
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
non
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE RENNES
5.1
Lot
:
LOT-0002
Titre
:
Fourniture de pains et viennoiseries sur le site de KERIO
Description
:
Fourniture de pains et viennoiseries sur le site de KERIO
Identifiant interne
:
2
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Fournitures
Nomenclature principale
(
cpv
):
15811100
Pain
5.1.3
Durée estimée
Date de début
:
01/09/2024
Durée
:
48
MONTH
5.1.5
Valeur
Valeur estimée hors TVA
:
200,000
EUR
5.1.6
Informations générales
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Informations complémentaires
:
La remise d'échantillons est attendue. Se référer à l'article 2.6 du règlement de la consultation.
5.1.9
Critères de sélection
Critère
:
Type
:
Capacité économique et financière
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
https://achat-sante.safetender.com,
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://achat-sante.safetender.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
03/06/2024
à 12:00
Date limite de validité de l’offre
:
4
MONTH
Conditions du marché
:
Facturation en ligne
:
Autorisée
La commande en ligne sera utilisée
:
non
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE RENNES
Section 8 -
Organisations
8.1
ORG-0002
Nom officiel
:
TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE RENNES
Numéro d’enregistrement
:
173 500 059 00014
Adresse postale
:
3 Ctr de la Motte
Ville
:
RENNES
Code postal
:
35000
Subdivision pays (NUTS)
:
Ille-et-Vilaine
(
FRH03
)
Pays
:
France
Adresse électronique
:
greffe.ta-rennes@juradm.fr
Téléphone
:
02 23 21 28 28
Adresse internet
:
http://rennes.tribunal-administratif.fr/
Point de terminaison pour l’échange d’informations (URL)
:
http://rennes.tribunal-administratif.fr/
Rôles de cette organisation
:
Organisation chargée des procédures de recours
8.1
ORG-0001
Nom officiel
:
CENTRE HOSPITALIER DU CENTRE BRETAGNE
Numéro d’enregistrement
:
26561343000130
Adresse postale
:
Site de Noyal Pontivy Kerio Site de Noyal Pontivy, Kerio, BP 70023
Site de Noyal Pontivy Kerio Site de Noyal Pontivy, Kerio, BP 70023
Site de Noyal Pontivy Kerio Site de Noyal Pontivy, Kerio, BP 70023
Ville
:
Pontivy
Code postal
:
56306
Subdivision pays (NUTS)
:
Morbihan
(
FRH04
)
Pays
:
France
Adresse électronique
:
cellule.marche@ch-centre-bretagne.fr
Téléphone
:
0297790000
Adresse internet
:
https://www.ch-centre-bretagne.fr/
Point de terminaison pour l’échange d’informations (URL)
:
https://achat-sante.safetender.com
Rôles de cette organisation
:
Acheteur
Section 11 -
Informations relatives à l’avis
11.1
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis
:
eef8d3f8-d56c-47f1-991b-916f8a803d5b
-
01
Type de formulaire
:
Mise en concurrence
Type d’avis
:
Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis
:
25/04/2024
à 12:30
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible
:
français
11.2
Informations relatives à la publication
Date d'envoi du présent avis à la publication : 25/04/2024
L'accès aux questions / réponses nécessite d'être authentifié.
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